Mentions légales
Politique de retour
Conditions générales
Présentation du site
D'après l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici la précision aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et suivi du site https://casquette-vintage.com:
Propriétaire: Casquette Vintage - Angers, France
Créateur: Casquette Vintage
Responsable publication: V.D - billy@casquette-vintage.com
Le responsable de la publication est une personne physique ou morale
Webmaster: V.D - billy@casquette-vintage.com
Hébergeur: Shopify Inc 126 York St Ottawa, Canada
Données personnelles:
En dehors du passage de commande et de l'inscription à la newsletter, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://casquette-vintage.com est soumis au droit français
Voici les différents cas de figure que vous pouvez rencontrer sur Casquette Vintage
Changement de commande
En cas de changement de commande de votre fait, plusieurs cas de figures:
- La commande n'a pas encore été traitée
Si la commande n'a pas encore été traitée alors nous appliqueront les modifications, sans poser de questions. Le remboursement évenutel sera reversé dans la foulée. Pour augmenter les chances de réussite, il est conseillé de nous contacter au plus vite et avec une demande préciser via la bulle Messenger en bas à droite de l'écran
- La commande a été traitée
Si la commande a été traitée mais pas envoyée, aucune garantie ne peut être donnée mais nous contacterons le fournisseur pour faire évoluer la commande. En cas de réussite, un rembourseront éventuel sera effectué à hauteur de 70%
- La commande a été envoyée
Si la commande a été envoyée, il est trop tard pour les changements. Le plus simple est de repasser une commande et de renvoyer la commande qui ne convient pas dès sa réception. Le remboursement sera effectué à réception!
Annulation de commande
En cas de volonté d'annuler la commande, plusieurs cas de figures:
- La commande n'a pas encore été traitée
Si la commande n'a pas encore été traitée alors nous annulerons purement et simplement la commande et rembourseront le montant, sans poser de questions. Pour augmenter les chances de réussite, il est conseillé de nous contacter au plus vite via la bulle Messenger en bas à droite de l'écran
- La commande a été traitée
Si la commande a été traitée mais pas envoyée, aucune garantie ne peut être donnée mais nous contacterons le fournisseur et annulerons la commande. En cas de réussite, un rembourseront à hauteur de 70% sera effectué
- La commande a été envoyée
Si la commande a été envoyée, il est trop tard pour l'annulation. Le plus simple est de réceptionner et renvoyer la commande pour obtenir le remboursement
Commande incompatible
Il arrive parfois que certaines commandes ne
Erreur lors de la livraison
Nos fournisseurs et notre service logistique proposent une qualité de service. Cependant, si une mauvaise référence (modèle, couleur) est reçue, il est conseilé de nous contacter. Nous communiquerons une adresse de renvoi de colis et feront le nécessaire pour remplacer l'article pendant que l'article de base est renvoyé dans nos locaux
Le produit ne convient pas
Si le produit présente un problème de taille malgré la bonne référence, le plus simple est de renvoyer le produit à réception pour obtenir le remboursement. Vous pouvez également nous contacter pour discuter de ce problème. Nous mènerons une enquête auprès du fournisseur pour comprendre l'origine du problème
Délai de livraison anormal
En cas de délai de livraison anormalement long (au delà d'un mois), tu peux nous contacter pour demander un remboursement. Pour ce faire, envoie nous le numéro de commande via la bulle Messenger en bas à droite
Produit défectueux
Nos fournisseurs sont choisis notamment pour le sérieux de leur service qualité. Pour autant, en cas de produit défectueux (produit déformé, endommagé...), voici la procédure:
- Prendre en photo le produit
- Adresser une déclaration sur l'honneur de l'état du produit dans le formulaire de contact
- Renvoyer le produit à l'adresse qui te sera communiquée
Dès réception du produit, tu seras remboursé
Les modalités des différents modes de livraison
Plusieurs modes de livraison sont proposés sur le site de Casquette Vintage:
La livraison standard (et Europe/Reste du monde)
La livraison la plus économique. Elle garantit une qualité de service au meilleur prix, toutes les conditions applicables sont mentionnées ci-dessus
La livraison premium
La livraison pour plus de flexibilité. Les frais de changement et d'annulation de commande sont pris en charge par le Casquette Vintage CLUB
La livraison sécurisée
La livraison pour ne pas se poser de question. Aucun frais à avancer, que ce soit pour un changement dans la commande ou un problème lors de la livraison!
Article 1: Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet https://casquette-vintage.com
Article 2: Commandes
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature et du contenu de la commande. Casquette Vintage® confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse e-mail que celui-ci aura communiquée. La vente sera conclue à compter de la validation par Casquette Vintage® du paiement de la commande c'est-à-dire de la date de validation du paiement pour les commandes réglées en ligne par carte bancaire ou de la date de réception du règlement par chèque. Casquette Vintage® se réserve en tout état de cause le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un différend relatif au paiement d'une commande antérieure.
Article 3: Disponibilté des articles
Tant que nos offres et leurs prix sont visibles sur le site, elles sont valables. La disponibilité indiquée au moment de la consultation du site par le client reste tributaire de l'état du stock chez Casquette Vintage® et fournisseurs associés
Pour réaliser notre vitrine et notre catalogue de vente, nous travaillons avec des bases de données, enrichie d'après les informations communiquées par nos fournisseurs. Cette base de données comportant plus d'une centaines d' articles, la totalité n'est pas stockée dans nos réserves et notre offre est alors conditionnée à la disponibilité des articles chez les fournisseurs
Seule la rupture définitive d'un article chez nos fournisseurs entraîne la suppression de celui-ci de notre offre de vente. Dans les autres cas, une nouvelle commande sous un certain délai reste possible
Lorsqu'il y a une indisponibilité sur un produit commandé, le client est informé par courrier électronique ou sur la facture des produits expédiés dans le cas d'une commande de plusieurs articles
Date limite de livraison de la commande : lors du passage de la commande et sur l'accusé réception de commande, un délai de livraison est communiqué aux clients. Il est calculé en additionnant, le délai de disponibilité du produit le plus long, au délai d'acheminement du mode de transport sélectionné par le client
Du passage de la commande, à l'expédition de celle-ci, le client à la possibilité d'annuler sa commande
Articles en pré-commande: des articles à paraître sont proposés sur le site https://casquette-vintage.com en pré-commande. Cette réservation est faite avec l'indication d'une date de sortie annoncée par l'éditeur au moment de l'ouverture de la phase de réservation. Cette date de sortie peut être changée à tout moment par l'éditeur qui est seul responsable de la commercialisation de son produit.
Dans tous les cas, Casquette Vintage® s'efforce, dès la date de mise en vente définitive, d'expédier les articles aux clients ayant réservé, à hauteur du stock fourni par l'éditeur pour le jour de sortie
Article 4: Prix
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire
Article 5: Frais de port
Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d'emballage et d'affranchissement. Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Nous ne pourrons pas regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d'elle
Article 6: Paiements
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler :
- Par Carte Bancaire
Vous pouvez régler vos pairments par carte bancaire, dans le formulaire de paiement proposé lors du processus de commande (saisie sécurisée par cryptage SSL), en renseignant le type de carte, le numéro de votre carte sans espace entre les chiffres, le numéro de contrôle (situé au dos de votre carte) ainsi que la date de validité. Le paiement par carte bancaire est parfaitement sécurisé. Votre commande sera enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque
Article 7: Livraisons
Nous vous livrons à domicile ou en point relai. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis auquel s'ajoute le temps d'acheminement. Casquette Vintage® livre dans le monde entier. L'acheteur est prévenu par mails des différentes étapes du suivi de sa commande : celui de préparation et celui de livraison
Le délai de livraison comprend le temps de préparation et la livraison assurée par notre transporteur. Le délai de livraison annoncé de 10 à 20 jours est valable dès la réception par l'acheteur du mail de la livraison de la commande. Le délai de livraison de (annoncé par le transporteur) n'engage en rien Casquette Vintage® sur un délai plus long
Article 8: Garantie, retours, remboursements et rétractactions
Les articles fournis par https://casquette-vintage.com sont neufs et garantis contre tout défaut. Ils sont identiques à ceux du commerce traditionnel et proviennent de l'ensemble des éditeurs et fournisseurs référencés
S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, l’acheteur a 15 jours ouvrables, à compter de la réception des articles, pour demander un échange ou un remboursement. Si le délai de quinze jours expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant
Le client doit renvoyer les articles neufs ou non consommés dans leur intégralité et dans leurs emballages d’origines, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations (dans son emballage cellophane d'origine impérativement et avec la facture correspondante). Dans une telle situation, l'acheteur se doit d'envoyer la preuve des vices à billy@casquette-vintage.com (description et photos jointes)
En cas d’exercice du droit de rétractation, Casquette Vintage® est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 14 jours ouvrés à compter de la date de réception du ou des colis retourné(s)
Les frais d'expédition de retour restent alors à charge du client
En cas de remboursement, nous garantissons qu'il est effectué dans un délai inférieur ou égal à 14 jours suivant la date de réception du colis retourné. Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif
Article 9: Transfert de propriété et transfert de risques
Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison des dits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits ne sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l'acquéreur
Article 10: Protection de vos données personnelles
Casquette Vintage® est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, le client reconnaît que les données le composant sont légalement protégées, et s'interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur tout type de support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel il accède
Article 11: Responsabilité
Les descriptifs des produits présents dans les bases de données de https://casquette-vintage.com ont été saisis d'après les informations communiquées par les éditeurs. Casquette Vintage® n'est pas responsable du contenu des œuvres et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard de l'acquéreur. La responsabilité de Casquette Vintage® ne peut être recherchée en cas de survenance d'un cas de force majeure (grève, inondation, incendie…)
Les produits proposés répondent à la loi en vigueur. Casquette Vintage® décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un titre ou d'un auteur…). Casquette Vintage® n'est pas responsable du contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site
Article 12: Acceptation de l'acquéreur
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'acquéreur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente
Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis par Casquette Vintage - Mise à jour des conditions générales de vente le 20 Mai 2021
Article 13: Cookies
Le site https://casquette-vintage.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage d'une part et pour la conformité avec les RGPD d'autre part. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site peuvent ne pas être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies
Article 14: Liens hypertextes
Le site internet de https://casquette-vintage.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Casquette Vintage® ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Casquette Vintage® ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Casquette Vintage® ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'équipe Casquette Vintage®. Dans l'hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Casquette Vintage®, il lui appartiendra d'adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d'un hyperlien. Casquette Vintage® se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision
Article 15: Services fournis
L'ensemble des activités de notre société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site https://casquette-vintage.com. Casquette Vintage® s’efforce de fournir sur le site https://casquette-vintage.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis
Article 16: Limitation contractuelles sur les données:
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse billy@casquette-vintage.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Casquette Vintage®
Article 17: Propriété intellectuelle
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Maintenant qu'on est présentés, voici quelques articles pour qu'on commence à réellement faire connaissance!